Depuis l’introduction de la nouvelle réglementation, l’entretien du système antipollution n’est plus obligatoire sur les véhicules dotés d’un système de diagnostic embarqué (OBD). Seuls certains systèmes OBD permettent toutefois de se passer de cet entretien régulier.
Depuis 2013, l'entretien du système antipollution n'est plus obligatoire que sur les anciens véhicules sans système de diagnostic embarqué. Les types de véhicules suivants disposent d'un système de diagnostic embarqué reconnu :
- Les véhicules à moteur légers (p.ex. les voitures de tourisme et les voitures de livraison jusqu'à 3 500 kg) à moteur à gaz et à essence lorsqu'ils satisfont au moins aux prescriptions sur les émissions des gaz d'échappement Euro 3.
- Les moteurs diesel lorsqu'ils satisfont au moins aux prescriptions sur les émissions des gaz d'échappement Euro 4.
- Les véhicules à moteur lourds (p.ex. camions et bus) satisfaisant au moins aux prescriptions sur les émissions des gaz d'échappement Euro 4 et immatriculés pour la première fois après le 30 septembre 2006.
Vous trouverez les informations requises sur votre véhicule dans le permis de circulation. Poids total: champ 33. Date de première mise en circulation : champ 36. Comportement en matière d'émissions: champ 72.
Si vous ne savez pas au juste ce qui s'applique pour votre véhicule, consultez à titre d'information la fiche d'information de l'OFROU. Votre garagiste de l’UPSA se fera un plaisir de vous renseigner.